Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
Appel aux artistes La MRC de Drummond lance un appel aux artistes professionnels et aux organisations...	Appel à la candidature	9 Janvier 2020
Animaux Tous les règlements relatifs aux animaux	Règlement 486 - animaux pur sang Règlement 498 - animaux Règlement 498-1 - ajout chatterie Règlement 515 - chiens Règlement 515-1 - amendement règlement sur les chiens Règlement 515-2 - amendement règlement sur les chiens Règlement 592 - garde des animaux Règlement 547-7 - volailles / lapins Décret 1162-2019 Règlements gouvernementaux devant être appliqués par la municipaltié	29 Juillet 2014
Aides à la mobilité motorisées (Guide de circulation) Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la sécurité et du...	Guide de circulation - aides à la mobilité motorisées	20 Octobre 2020
Aide-mémoire Matières à classer dans les 3 bacs Aide-mémoire Gère ta poubelle! Suivez le lien	aide_memoire_gmr_2020.pdf	26 Février 2020
Aide alimentaire Besoin d’aide alimentaire? Composez le 819-848-2530	aide_alimentaire.pdf	11 Janvier 2021
Agrile du frêne La MRC de Drummond et la Ville de Drummondville souhaitent informer la population que...	Communiqué MRC Drummond et la Ville de Drummondville	11 Septembre 2017
Administration Règlements administratifs de la municipalité	Règlement 518-2 - Lieux à usage public Règlement 532-3 - Délégation de pouvoirs Règlement 532-4 - Délégation de pouvoirs Règlement 539-1 - Règles de contrôle et de suivi budgétaire Règlement 560-2 - Imposition d'une taxe financement centres d'urgence 9-1-1 Règlement 601 - Paiement de comité Règlement 605-2 - Remboursement des dépenses des élus Règlement 608 - Régie interne des séances du conseil Règlement 612-5 - Taxation 2024 Règlement 625 - Traitement des élus Règlement 626 - Emprunt chemin de la Rivière Règlement 627 - Droit de préemption Règlement 628 - Démolition d'immeuble	8 Novembre 2016
À propos de la maladie à coronavirus (COVID-19) De l'agence de la santé publique du Canada	a_propos_de_la_maladie.pdf	17 Mars 2020

Pages

Horaire estival - Écocentre

Élection poste conseiller(ère) no. 4

Vignette 2024 obligatoire

La vignette 2024 a été envoyée dans votre compte de taxes 2024.

Budget 2024

Calendrier des collectes 2024

La vignette est obligatoire pour le ramassage....

Lieu pour consigne - Consignaction