Avis publics de la municipalité.
Nouvelles récentes
Liste des documents
Titre | Document(s) / lien(s) |
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Avis public - Règlement 591-3 |
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Avis public - Dérogation mineure |
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Avis publics |
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Avis public - Règlement 596-3Lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 2 août 2021, le "Règlement 596-3 sur le traitement des élus" a été adopté. |
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CONSULTATIONS PUBLIQUES ÉCRITESAucune consultation en cours |
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MOTION-zones du niveau de bruit / règlement # 621 |
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Avis public - Règlement 547-11Avis public sur le projet de règlement 547-11, ayant pour objet l'ajout d'un usage dans la zone AV-2 |
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Aides à la mobilité motorisées (Guide de circulation)Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la sécurité et du camionnage et |
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Novembre: Mois de l'économie socialePôle déconomie sociale Centre du Québec
Programmation novembre 2019
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Avis public MRCAdoption du règlement numéro MRC-867 ayant pour objet de décréter un emprunt pour les services professionnels et les demandes de permis dans le cad |
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Avis public MRCAdoption du règlement numéro MRC-866, abrogeant le règlement MRC-841 relatif à la décalaration de compétence dans le domaine de l'implantation, de |
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Avis public MRCAvis de vente pour défaut de paiement de taxes |