Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
Le Félix - Février 2017 Le Félix - Février 2017	Le Félix - Février 2017	1 Février 2017
Le Félix - Janvier 2017 Le Félix - Janvier 2017	Le Félix - Janvier 2017	10 Janvier 2017
Taux de taxation et Budget 2017 Lors de la séance extraordinaire du 15 décembre dernier, le budget 2017, le plan...	Résumé du budget 2017 Résumé des taux de taxation 2017 Plan triennal en immobilisation 2017 - 2018 - 2019	19 Décembre 2016
Le Félix - Décembre 2016 Le Félix - Décembre 2016	Le Félix - Décembre 2016	8 Décembre 2016
Rapport de la mairesse À tous les citoyens, citoyennes et contribuables de la Municipalité de Saint-Félix-de-...	Rapport de la mairesse	9 Novembre 2016
Administration Règlements administratifs de la municipalité	Règlement 518-2 - Lieux à usage public Règlement 532-3 - Délégation de pouvoirs Règlement 532-4 - Délégation de pouvoirs Règlement 539-1 - Règles de contrôle et de suivi budgétaire Règlement 560-2 - Imposition d'une taxe financement centres d'urgence 9-1-1 Règlement 601 - Paiement de comité Règlement 605-2 - Remboursement des dépenses des élus Règlement 608 - Régie interne des séances du conseil Règlement 612-6 - Taxation 2025 Règlement 625 - Traitement des élus Règlement 626 - Emprunt chemin de la Rivière Règlement 627 - Droit de préemption Règlement 628 - Démolition d'immeuble	8 Novembre 2016
Le Félix - Novembre 2016 Le Félix - Novembre 2016	Le Félix - Novembre 2016	4 Novembre 2016
Troque tes bébelles La Municipalité vous invite à troquer vos bébelles le 6 novembre prochain au Centre...	Troque tes bébelles	27 Octobre 2016

Pages