Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
Fête nationale Nous vous invitons à venir fêter la Fête nationale avec nous à Saint-Félix-de-Kingsey...	Horaire - Fête nationale - 24 juin 2016	16 Juin 2016
Fête d'hiver Venez profiter des plaisirs d'hiver avec nous!	Fête d'hiver - 20 février 2016	10 Février 2016
Fête d'hiver Nous vous invitons à venir vous joindre à nous pour la fête d'hiver qui aura lieu le...	Fête d'hiver 2017	10 Février 2017
Fête d'halloween 2019 La célébration de l’Halloween est reportée au vendredi 1er novembre	report_halloween.pdf	30 Octobre 2019
Fête au Village Fête au village	Horaire	9 Septembre 2015
Fête au village Centre Augène-Caillé, de 10 h à 16 h	Programmation - Fête au village 2014 (PDF)	15 Août 2014
Éthique et déonthologie	Règlement 576 - Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux Règlement 576-1 - Modification au code d'éthique et de déontologie des employés municipaux Règlement 591-3 - Modification au code d'éthique et de déontologie des employés municipaux	29 Juillet 2014
Environnement Règlements en rapport avec l'environnement et la gestion des matières résiduelles	Règlement 540 - Enlèvement, disposition et recyclage des matières résiduelles Règlement 540-1 - Amendement au règlement sur les matières résiduelles Règlement no 552 constitution d’un fonds local réserve à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques Règlement no 552-1 constitution d’un fonds local réserve à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques Règlement no 552-2 constitution d’un fonds local réserve à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques Règlement no 552-3 constitution d’un fonds local réserve à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques Règlement 574 - Protection des puits artésiens Règlement 575 - Services du réseau d'égout Règlement 600 - Mesurage et vidange des fosses septiques Règlement 603-3 - Interdiction d'épandage Règlement 609 - Rayon de protection entre les sources d'eau potable	29 Juillet 2014

Pages

Horaire estival - Écocentre

Élection poste conseiller(ère) no. 4

Vignette 2024 obligatoire

La vignette 2024 a été envoyée dans votre compte de taxes 2024.

Budget 2024

Calendrier des collectes 2024

La vignette est obligatoire pour le ramassage....

Lieu pour consigne - Consignaction