Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
Avis publics	Avis public - 537-4 Avis public - 601-1 Avis public - 603-3 Avis public - Code d'éthique et de déontologie des élus	7 Avril 2022
BFL Canada pour OBNL	Résolution 320-12-2021 - BFL Canada pour OBNL	16 Décembre 2021
Bibliothèque Règlement général de la bibliothèque modifié par le règlement 556-1, 556-2 et 556-3	Règlement général de la bibliothèque	29 Juillet 2014
Bibliothèque municipale Découvrez comment vos bibliothèques publiques sont là pour vous.	2020-05-06 réseau biblio CQLM	6 Mai 2020
Bilan 2019 de la gestion des matières résiduelles dans la MRC de Drummond Le 7 mai 2020 – Même s’il y a encore des progrès à accomplir, les citoyens de la MRC...	bilan_gmr_2019.pdf	7 Mai 2020
Bourse d'études à la relève Les municipalités de la MRC de Drummond réitèrent leur appui au...	fond_merci_bourses_mrc_montants_2_1.pdf	12 Mai 2020
Budget 2023	Budget - Le fonctionnement Budget - Programme triennal d'immobilisations RÈGLEMENT NUMÉRO 612-4 RÈGLEMENT DÉCRÉTANT L'IMPOSITION DES TAUX DE TAXES, COMPENSATIONS ET AUTRES TARIFS POUR L'ANNÉE 2023	16 Décembre 2022
Calendrier des collectes 2023 Les vignettes sont obligatoires pour le ramassage.	Téléchargez le calendrier 2023 des collectes en PDF Téléchargez le calendrier 2022 des collectes en PDF	18 Novembre 2022