Tous les documents téléchargeables
Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).
| Titre et informations | Fichiers |
Date de publication |
|---|---|---|
Politique de location du centre Eugène-CailléLocation du centre Eugène-Caillé pour les particuliers, personnes morales et OBNL |
15 Août 2012 | |
Politique de gestion contractuelle de St-Félix |
15 Janvier 2012 |
